|
Retrouvez ici divers documents, études, articles, que nous soumettons au débat.
|
|
Collectivités Locales
|
|
Écrit par Philippe DALLIER
|
|
Lundi, 30 Juin 2008 14:14 |
|
L'Observatoire de la décentralisation du Sénat, présidé par M. Jean Puech, a confié à M. Philippe Dallier, Sénateur de Seine-Saint-Denis, un rapport sur l'avenir institutionnel du Grand Paris. Les conclusions de ce rapport ont été adoptées par l'Observatoire le 8 avril 2008. Vous pouvez consulter la synthèse ci-dessous.
Télécharger le rapport Complet
|
|
Lire la suite : Synthèse du rapport Dallier sur l'avenir de la métropole parisienne
|
|
Collectivités Locales
|
|
Écrit par Jean-Paul PLANCHOU
|
|
Lundi, 30 Juin 2008 13:48 |
|
Le Conseil Régional d'Ile-de-France a missionné Jean-Paul Planchou afin de rédiger un rapport sur la problématique du Grand Paris, et plus largement sur l'avenir de la métropole francilienne. Vous pouvez le consulter ci-dessous.
Vous pouvez également le télécharger en pdf
|
|
Lire la suite : Rapport de la commission scenarii pour la métropole
|
|
|
Droits - Justice
|
|
Écrit par Peggy Hermann
|
|
Dimanche, 29 Juin 2008 16:38 |
|
DEA de droit international Faculté de droit de Montpellier I
Introduction
Les droits de l'Homme définissent et consacrent, en termes juridiques, la liberté de l'individu. Ils sont le fruit d'un long cheminement historique de plusieurs siècles. Mais l'historique diffère selon qu'il est présenté par un Européen ou par un non Européen. Sami A.Aldeeb Abu-Sahlieh explique que, dans le chapitre "Fondements historiques et développement des droits de l'Homme", écrit par Imre Szabo, nous lisons que " Pour certains auteurs, l'origine des droits de l'Homme remonte à l'Antiquité grecque"
|
|
Lire la suite : L'existence d'une conception des droits de l'homme propre aux états musulmans
|
|
Finances Publiques
|
|
Écrit par Alain LAMBERT
|
|
Lundi, 29 Octobre 2007 00:00 |
|
Rapport du groupe de travail présidé par Alain LAMBERT
Dans le cadre de la Révision générale des politiques publiques, le Premier ministre a confié au sénateur Alain Lambert la mission d’imaginer un nouveau partage des compétences entre l’Etat et les collectivités territoriales. Le groupe de travail constitué autour de l’ancien ministre délégué au Budget , incluant notamment des représentants des collectivités territoriales, a exploré de nombreuses pistes de travail avant de remettre son rapport à François Fillon le 7 décembre dernier. Compétences, réglementation, finances : les propositions du rapport Lambert vont alimenter la réflexion en cours sur le redécoupage de notre paysage administratif.
|
|
Lire la suite : Les relations entre l’État et les collectivités locales
|
|
|
|
|
<< Début < Préc 1 2 3 4 Suivant > Fin >>
|
|
Page 2 de 4 |